Conception et design : EURL HR Consulting
Conception technique et développement : EURL HR Consulting

Acceptation des conditions d'utilisation du site

En accédant à ce site et/ou en utilisant les services, l'utilisateur est réputé accepter sans réserve les présentes conditions générales d'utilisation, ainsi que les stipulations contenues dans les rubriques " Données personnelles " et " Mentions légales ", et plus généralement l'ensemble des dispositions légales et réglementaires applicables. EURL HR Consulting se réserve le droit de mettre à jour les présentes conditions générales d'utilisation à tout moment. EURL HR Consulting invite donc tout utilisateur à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d'en prendre connaissance. Par ailleurs, l'accès à Certaines parties du site ou à certains services peut être restreint et/ou leur utilisation soumise à des conditions additionnelles et/ou spécifiques.

Objet du site

Ce site est l'un des sites édités par EURL HR Consulting. Il a pour objet de proposer un accès à des informations sur l'horaire d'ouverture des magasins en France.

Accès au site

EURL HR Consulting s'efforce de proposer un accès permanent au site, soit 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Toutefois, l'accès au site peut être suspendu à tout moment et sans préavis, notamment du fait de pannes, de défaillances ou de paralysie du réseau, du système et/ou des moyens de communication, ainsi que du fait des interventions de maintenance et de corrections rendues nécessaires par la mise à jour et le bon fonctionnement du site. L'utilisateur s'engage à ne pas entraver l'accès au site et/ou le bon fonctionnement du site de quelque manière que ce soit, susceptible d'endommager, d'intercepter, d'interférer tout ou partie du site. EURL HR Consulting ne peut être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect dû à une interruption, à un dysfonctionnement quel qu'il soit, à une suspension ou à l'arrêt du site et/ou des services, et ce pour quelque raison que ce soit ou encore de tout dommage direct ou indirect qui résulterait d'une quelconque façon de l'accès au site et/ou aux services. L'utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Les protocoles de communication utilisés sont ceux en usage sur l'Internet. EURL HR Consulting ne saurait être tenu responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l'environnement technique de l'utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le site et/ou les services. Il est rappelé que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d'entraver ou de fausser le fonctionnement d'un tel système, d'introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constitue des délits passibles de sanctions pénales. L'accès au site "http://www.wiki-horaires.com/" est gratuit. Les frais d'accès et d'utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge du client, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d'accès et opérateurs de télécommunication.

Propriété Intellectuelle

L'ensemble de ce site (structure, présentation et contenu) constitue une oeuvre protégée par la législation française et internationale en vigueur sur le droit d'auteur et, d'une manière générale, sur la propriété intellectuelle. EURL HR Consulting est propriétaire, cessionnaire ou titulaire des droits de tous les éléments qui composent ce site, et notamment des textes, données, dessins, graphiques, photos, animations, sons, codes informatiques, agencements, assemblages de tout ou partie d'un élément de ce site y compris des documents téléchargeables. Tous les droits, dont en particulier les droits d'exploitation, les droits de reproduction et d'extraction sur tout support, de tout ou partie des données, fichiers et tous éléments figurant dans les pages web de ce site, ainsi que les droits de représentation et de reproduction sur tout support, de tout ou partie du site lui-même, les droits de modification, d'adaptation ou de traduction, sont réservés exclusivement à EURL HR Consulting, - et à ses éventuels ayants-droits - et ce, sous réserve des droits préexistants de tiers ayant autorisé la reproduction numérique et/ou l'intégration dans ce site, par EURL HR Consulting , de leurs oeuvres de quelque nature qu'elles soient. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, d'un élément de ce site par quelque procédé que ce soit sans l'autorisation expresse et préalable de la société EURL HR Consulting est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle. Les marques de l'éditeur du site et de ses partenaires, ainsi que les dénominations sociales et les logos figurant sur le site sont protégés. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de EURL HR Consulting ou de ses ayants-droits est donc prohibée.

Protection des bases de données

EURL HR Consulting rappelle qu'au titre du Code de la Propriété Intellectuelle sont notamment interdites : - L'extraction, par transfert permanent ou temporaire de la totalité ou d'une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu des bases de données accessibles par l'intermédiaire du site, sur un autre support, par tout moyen et sous quelque forme que ce soit; - La réutilisation, par la mise à la disposition au public de la totalité ou d'une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu des bases quelle qu'en soit la forme. - L'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement ou quantitativement non substantielles du contenu de la base lorsque ces opérations excédent manifestement les conditions d'utilisation normale de la base de données. A ce titre, EURL HR Consulting précise que les éventuelles copies des éléments contenus dans le site ne peuvent être faites qu'à titre d'information et exclusivement pour usage strictement privé. Toute autre reproduction ou utilisation des éléments du site à d'autres fins est expressément interdite.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes permettant l'accès à des sites qui ne sont pas édités par EURL HR Consulting . En conséquence, cette dernière ne saurait être tenue pour responsable du contenu des sites auxquels l'internaute aurait ainsi accès. La création de liens hypertextes vers la page d'accueil du site est autorisée. Sont soumis à autorisation préalable de l'Editeur, les liens effectués sur des pages spécifiques du site (liens profonds ou " deep linking "). L'URL de la page ciblée doit être indiquée clairement. Le site utilisateur ne doit pas faire apparaître le site comme étant le sien, dénaturer le contenu du site cible, s'abstenir d'indiquer clairement que l'utilisateur est dirigé vers le site. Les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais peuvent être affichées dans une nouvelle fenêtre. Aucun " mirroring " du site, c'est-à-dire une mise en ligne à une autre URL, n'est autorisé.

Données personnelles

L'utilisateur déclare avoir pris connaissance et accepter sans réserves l'ensemble des stipulations contenues dans la rubrique " Données personnelles ", prévoyant notamment les utilisations susceptibles d'être faites par EURL HR Consulting des données personnelles relatives à l'utilisateur.

Responsabilité

Dans le cadre des services proposés sur le site, EURL HR Consulting s'efforce de recueillir et de publier des informations exactes, lesquelles font l'objet d'actualisations régulières. Toutefois, EURL HR Consulting ne peut, en aucun cas, garantir que les informations et résultats obtenus par l'intermédiaire du site seront exempts d'erreurs ou d'omissions. En conséquence, l'utilisateur est invité à procéder, avant toute prise de décisions sur la base des informations publiées sur le site, à des vérifications complémentaires, le cas échéant, en interrogeant directement les services ou les entreprises concernées par ces informations. L'utilisateur est seul responsable de toute décision prise sur la base d'une information contenue sur le site, et de l'utilisation qui pourrait en être faite. Utilisation des données personnelles Ce document fait partie intégrante des conditions générales d'utilisation du site et a pour but de vous informer de la manière dont nous collectons, utilisons et conservons les données à caractère personnel qui nous sont communiquées par l'intermédiaire du site " http://www.wiki-horaires.com " ; il ne s'applique pas aux données à caractère personnel recueillies par d'autres moyens. Nous nous réservons la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, le présent document, et nous vous invitons donc à vous y reporter régulièrement.

Nos engagements

Aucune donnée personnelle ne sera collectée à votre insu, ne sera utilisée à d'autres finalités que celles indiquées ci-dessous, et ne sera cédée à des tiers, sans votre accord ou sans que vous n'en soyez clairement informé. Les données personnelles vous concernant pourront être conservées et exploitées pendant une durée qui n'excédera pas la durée nécessaire aux finalités de leur collecte. Nous nous engageons à prendre toutes les précautions utiles pour préserver la confidentialité et l'intégrité de ces données, et empêcher toute communication à des tiers non autorisés.

Collecte de données personnelles

Vous pouvez visiter la plus grande partie de notre site sans fournir d'informations personnelles, notamment pour la simple consultation de ses pages. Dans certains cas (services personnalisés, formulaires, envoi d'e-mail, newsletter, alertes thématiques,...), nous sommes amenés à vous demander des informations personnelles. Aucune information personnelle n'est collectée sans votre accord. Ces informations ne sont demandées que dans la mesure où elles sont nécessaires. Chaque fois que des données personnelles sont collectées, nous nous efforçons d'inclure un lien conduisant au présent document. Utilisation et conservation des données personnelles Les données personnelles que nous pouvons vous demander sur notre site sont : - votre adresse de courrier électronique (personnelle ou professionnelle) Sécurité et confidentialité des données personnelles Nous considérons vos données personnelles comme confidentielles. Nous-nous efforçons de prendre les mesures techniques raisonnables en vue de prévenir d'éventuelles pertes ou détournements lors d'une collecte ou d'un stockage des données que vous nous auriez communiquées, et empêcher toute communication à des tiers non autorisés. Cependant, malgré ces mesures, Internet demeure un système ouvert et nous ne pouvons garantir que des tiers non autorisés ne pourront déjouer les mesures en question ou utiliser vos données personnelles à des fins illégitimes Cession des données personnelles Vos données personnelles nous sont destinées. Elles pourront également être transmises, à nos partenaires commerciaux qui pourront également vous adresser différentes informations ainsi que des offres de produits ou services. Dans des circonstances très exceptionnelles, nous pouvons être légalement amenés à communiquer des données personnelles, notamment lorsque cette démarche est nécessaire à l'identification, à l'interpellation ou à la poursuite en justice de tout individu susceptible de porter préjudice ou atteinte, intentionnellement ou non, aux droits des tiers. Transfert de données personnelles à l'étranger Nous-nous ne procédons pas à des transferts de données à l'étranger. Données anonymes Nous pouvons également utiliser des cookies, et éventuellement, d'autres captures de variables d'environnement, gestion de fichiers d'audit et d'ouverture du répertoire des fichiers internet temporaires (cache). Dans ce cas, vous êtes informés de l'existence de ces procédés, de leur objet, et de la faculté de vous y opposer. Cookies Un cookie est un fichier texte placé de manière temporaire dans la mémoire de votre PC (cookie de session), ou stocké de manière permanente sur votre disque dur (cookie stocké ou "persistant"), par un serveur de pages web. Les cookies ne peuvent pas exécuter de programmes, ni introduire de virus sur votre ordinateur. Ils vous sont attribués de manière unique et ne peuvent être lus que par un serveur web du domaine qui vous les a envoyés. L'un des principaux objectifs des cookies est de vous faire gagner du temps. Ils indiquent au serveur web que vous êtes revenu sur une page spécifique. Lorsque vous retournez sur le site, les cookies permettent d'extraire les informations que vous nous avez précédemment fournies, afin que vous puissiez aisément utiliser les fonctions que vous avez personnalisées. 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